Document parlementaire 02K1-VII-1833-1834

Budget des Dépenses du Ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1834.

Fiche complète
21/01/1834
Vote Chambre 03/03/1834
Vote Sénat 19/03/1834
Date de la loi 20/03/1834
Date moniteur 00/00/1834
Moniteur n° 18
Documents principaux 00/000-K1-VII/001-1833-1834
00/000-K0046/001-1833-1834
00/000-K0063/001-1833-1834
00/000-K0064/001-1833-1834
00/000-K0074/001-1833-1834
00/000-K0138/001-1833-1834
00/000-S0023/001-1833-1834
00/000-S0028/001-1833-1834
Document Chambre   02K1-VII
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 20 mars 1834, Bulletin officiel n° XVIII (1834)
Date de fin 03/03/1834
Document Chambre
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  02K0046
RAPPORT
Date de dépôt 21/01/1834
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) François, Du Bus (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  02K0063
AMENDEMENT
Date de dépôt 15/02/1834
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Théodore, Olislagers de Sypernau (Auteur)
Commentaire Concerne le Chapitre VIII
Document Chambre
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  02K0064
AMENDEMENT
Date de dépôt 18/02/1834
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Concerne le Chapitre VIII
Document Chambre
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  02K0074
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 28/02/1834
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Tableau des amendements adoptés
Document Chambre
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  02K0138
RAPPORT
Date de dépôt 16/06/1834
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Remi, de Puydt (Auteur)
Commentaire Concerne le Chapitre Travaux publics
Document Sénat   02S0023
PROJET TRANSMIS
Date de dépôt 06/03/1834
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 19/03/1834
Document Sénat
Document suivant
  02S0028
RAPPORT
Date de dépôt 15/03/1834
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Dieudonné, du Val de Beaulieu (Auteur)
, Jean-Baptiste, Thorn (Auteur)
, Jean, de Pélichy Van Huerne (Auteur)
, François, della Faille d'Huysse (Auteur)
, Jacques, Engler (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 11/02/1834   EN DISCUSSION
12/02/1834   EN DISCUSSION
13/02/1834   EN DISCUSSION
14/02/1834   EN DISCUSSION
15/02/1834   EN DISCUSSION
17/02/1834   EN DISCUSSION
18/02/1834   EN DISCUSSION
19/02/1834   EN DISCUSSION
20/02/1834   EN DISCUSSION
21/02/1834   EN DISCUSSION
22/02/1834   EN DISCUSSION
24/02/1834   EN DISCUSSION
25/02/1834   EN DISCUSSION
26/02/1834   EN DISCUSSION
27/02/1834   EN DISCUSSION
28/02/1834   EN DISCUSSION
03/03/1834   EN DISCUSSION
03/03/1834   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 17/03/1834   EN DISCUSSION
18/03/1834   EN DISCUSSION
19/03/1834   EN DISCUSSION
19/03/1834   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS