Document parlementaire 02K158-I-1833-1834

Budget général des Dépenses et Services du Royaume pour l'exercice 1835.

	Fiche complète
	19/07/1834
Vote Chambre	21/03/1835
Vote Sénat	21/03/1835
Date de la loi	23/03/1835
Date moniteur	00/00/1835
Moniteur n°	19
Documents principaux	00/000-K158-I/001-1833-1834 00/000-K0059/001-1834-1835 00/000-K0070/001-1834-1835 00/000-K0113/001-1834-1835 00/000-S0015/001-1834-1835 00/000-S0021/001-1834-1835 00/000-S0025/001-1834-1835
Document Chambre	02K158-I BUDGET
Date de dépôt	19/07/1834
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0059 RAPPORT
Date de dépôt	27/01/1835
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Pierre, Milcamps (Auteur)
Commentaire	Budgets de la Dette publique et des Dotations
Document Chambre Document suivant	02K0070 AMENDEMENT
Date de dépôt	04/02/1835
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Jean-Baptiste, Jadot (Auteur)
Commentaire	Concerne l'article 4 du Chapitre 2 du budget de la Dette publique
Document Chambre Document suivant	02K0113 RAPPORT
Date de dépôt	20/03/1835
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Nicolas, Watlet (Auteur)
Commentaire	Budgets des Non-Valeurs et des Remboursements et des Dépenses pour Ordre - Discussion et adoption à la Chambre le 21-03-1835 - Adoption au Sénat le 21-03-1835 - Loi du 23 mars 1835 (Bulletin officiel n° XIX (1835))
Date de fin	21/03/1835
Document Sénat	02S0015 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	02/02/1835
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Budget des Dotations - Discussion et adoption à la Chambre le 02-02-1835 - Rapport oral au Sénat de M. du Bois le 04-02-1835 - Discussion et adoption au Sénat le 06-02-1835 - Loi du 8 février 1835 (Bulletin officiel n° IX (1835))
Date de fin	06/02/1835
Document Sénat	02S0021 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Budget de la Dette publique - Discussion à la Chambre les 02-02-1835, 03-02-1835, 04-02-1835 et 06-02-1835 - Adoption à la Chambre le 06-02-1835 - Discussion au Sénat les 17-02-1835 et 18-02-1835 - Adoption au Sénat le 18-02-1835 - Loi du 21 février 1835 (Bulletin officiel n° XIII (1835))
Date de fin	18/02/1835
Document Sénat Document suivant	02S0025 RAPPORT
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Dieudonné, du Val de Beaulieu (Auteur)
Commentaire	Budget de la Dette publique
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	02/02/1835   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 02/02/1835   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète) 03/02/1835   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 04/02/1835   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 06/02/1835   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 06/02/1835   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète) 21/03/1835   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 21/03/1835   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	04/02/1835   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 06/02/1835   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 06/02/1835   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète) 17/02/1835   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 18/02/1835   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 18/02/1835   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète) 21/03/1835   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS