Document parlementaire 03S0002-1840-1841

Projet d'adresse en réponse au discours du Trône. (Relations internationales - La garantie de la neutralité de la Belgique par les Traités - Négociations avec les Pays-Bas concernant l'exécution du Traité - Récolte abondante de 1840 - Projet de loi sur les céréales - Traités de navigation et de commerce avec les Etats-Unis d'Amérique, la Grèce et l'Empire Ottoman et Arrangements analogues avec le Saint-Siège, l'Espagne et la Régence de Tunis - Budget de l'Etat et lois financières - Travaux publics : ponts et chaussées, chemin de fer et voies de navigation - Beaux-arts - Organisation de l'enseignement public - Perfectionner la législation civile et criminelle : système judiciaire, procédure disciplinaire, rapports de l'autorité judiciaire avec l'autorité administrative et la magistrature - Loi sur les pensions pour le service public - Armée - Consolidation de la nationalité)

	Fiche complète
	12/11/1840
Vote Sénat	12/11/1840
Documents principaux	00/000-S0002/001-1840-1841 00/000-S0003/001-1840-1841
Document Sénat	03S0002 PROJET D'ADRESSE
Type de document	89 PROJET D'ADRESSE
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur)
Commentaire	Voir aussi Docs 03K0004-1840-1841 (Session de 1840-1841 - Séance royale - 10 novembre 1840 - Discours du Roi) et 03K0009-1840-1841 (Adresse de la Chambre en réponse au discours du Trône, et réponse du Roi à l'adresse)
Date de fin	12/11/1840
Document Sénat Document suivant	03S0003 ADRESSE AU ROI
Date de dépôt	12/11/1840
Type de document	100 ADRESSE AU ROI
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur) , , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Réponse du Roi
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	12/11/1840   EN DISCUSSION 12/11/1840   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	PARLEMENT NATIONAL