Document parlementaire 04K0034-1844-1845

Réclamations des légionnaires de l'Empire - Etat nominatif des membres de la Légion d'honneur nommés depuis l'institution de l'Ordre jusqu'au premier Traité de Paris du 30 mai 1814, suivi de la liste des légionnaires belges nommés pendant les Cent-Jours - Documents à consulter.

	Fiche complète
	15/11/1844
Documents principaux	00/000-K0034/001-1844-1845
Document Chambre	04K0034 NOTE / RAPPORT
Date de dépôt	15/11/1844
Type de document	51 NOTE / RAPPORT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	DISTINCTIONS HONORIFIQUES