Document parlementaire 04K0079-1844-1845

Projet de loi relatif à la construction d'un canal de navigation latéral à la Meuse, de Liège vers le canal de Maastricht à Bois-le-Duc.

Fiche complète
10/12/1844
Vote Chambre 01/05/1845
Vote Sénat 13/05/1845
Date de la loi 16/05/1845
Date moniteur 20/05/1845
Moniteur n° 140
Documents principaux 00/000-K0079/001-1844-1845
00/000-K0175/001-1844-1845
00/000-K0201/001-1844-1845
00/000-K0209/001-1844-1845
00/000-K0276/001-1844-1845
00/000-K0337/001-1844-1845
00/000-K0343/001-1844-1845
00/000-S0221/001-1844-1845
Document Chambre   04K0079
PROJET DE LOI
Date de dépôt 10/12/1844
Type de document 02 PROJET DE LOI
Date d'envoi 10/12/1844
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 01/05/1845
Document Chambre   04K0175
NOTE / RAPPORT
Date de dépôt 08/02/1845
Type de document 51 NOTE / RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Et amendement
Document Chambre
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  04K0201
RAPPORT
Date de dépôt 22/02/1845
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Guillaume, Dumont (Auteur)
Commentaire Articles disjoints par la section centrale faisant l'objet du projet Doc. 04K0201-1844-1845
Document Chambre
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  04K0209
RAPPORT
Date de dépôt 01/03/1845
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) François, Du Bus (Auteur)
Commentaire Articles disjoints par la section centrale faisant l'objet du projet Doc. 04K0209-1844-1845
Document Chambre
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  04K0276
RAPPORT
Date de dépôt 12/03/1845
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jean, de Man d'Attenrode (Auteur)
Commentaire Articles disjoints par la section centrale faisant l'objet du projet Doc. 04K0276-1844-1845
Document Chambre
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  04K0337
RAPPORT
Date de dépôt 03/04/1845
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Léandre, Desmaisières (Auteur)
Commentaire Articles disjoints par la section centrale faisant l'objet du projet Doc. 04K0337-1844-1845
Document Chambre
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  04K0343
RAPPORT
Date de dépôt 09/04/1845
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Charles, Lesoinne (Auteur)
Document Sénat   04S0221
RAPPORT
Date de dépôt 10/05/1845
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Charles, d'Ursel (Auteur)
Date de fin 13/05/1845
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 30/04/1845   EN DISCUSSION
01/05/1845   EN DISCUSSION
01/05/1845   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 12/05/1845   EN DISCUSSION
13/05/1845   EN DISCUSSION
13/05/1845   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres TRAVAUX PUBLICS | BUDGETS | CREDITS SUPPLEMENTAIRES