Document parlementaire 07K0056-1855-1856

Projet de loi autorisant la concession d'un chemin de fer de Luttre à Denderleeuw.

	Fiche complète
	15/12/1855
Documents principaux	00/000-K0056/001-1855-1856 00/000-K0178/001-1855-1856 00/000-K0234/001-1855-1856 00/000-K0235/001-1855-1856 00/000-K0238/001-1855-1856 00/000-K0243/001-1855-1856
Document Chambre	07K0056 PROJET DE LOI
Date de dépôt	15/12/1855
Type de document	02 PROJET DE LOI
Date d'envoi	15/12/1855
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de caducité	12/11/1857
Document Chambre Document suivant	07K0178 RAPPORT
Date de dépôt	07/04/1856
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Florentin, de Brouwer de Hoogendorp (Auteur)
Document Chambre Document suivant	07K0234 AMENDEMENT
Date de dépôt	08/05/1856
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Pierre, Verhaegen (Auteur)
Document Chambre Document suivant	07K0235 AMENDEMENT
Date de dépôt	09/05/1856
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Henri, Ansiau (Auteur) , Ferdinand, Manilius (Auteur) , Louis, Matthieu (Auteur) , Jean, De Naeyer (Auteur) , Auguste, De Portemont (Auteur)
Document Chambre Document suivant	07K0238 AMENDEMENT
Date de dépôt	13/05/1856
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Barthélemi, de Theux de Meylandt (Auteur)
Document Chambre Document suivant	07K0243 AMENDEMENT
Date de dépôt	14/05/1856
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Pierre, Verhaegen (Auteur) , Alphonse, Vandenpeereboom (Auteur)
Commentaire	Et Propositions
SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	08/05/1856   EN DISCUSSION 09/05/1856   EN DISCUSSION 10/05/1856   EN DISCUSSION 13/05/1856   EN DISCUSSION 14/05/1856   EN DISCUSSION 15/05/1856   RENVOYE EN COMMISSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	TRANSPORTS | TRANSPORT FERROVIAIRE