Document parlementaire 07K0163-1853-1854

Budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1855.

	Fiche complète
	25/02/1854
Vote Chambre	22/12/1854
Vote Sénat	30/12/1854
Date de la loi	01/01/1855
Date moniteur	06/01/1855
Moniteur n°	6
Documents principaux	00/000-K0163/001-1853-1854 00/000-K0050/001-1854-1855 00/000-K0066/001-1854-1855 00/000-K0069/001-1854-1855 00/000-S0026/001-1854-1855 00/000-S0028/001-1854-1855
Document Chambre	07K0163 BUDGET
Date de dépôt	25/02/1854
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	22/12/1854
Document Chambre Document suivant	07K0050 RAPPORT
Date de dépôt	11/12/1854
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Léandre, Desmaisières (Auteur)
Commentaire	Et Annexes, et Appendice
Document Chambre Document suivant	07K0066 AMENDEMENT
Date de dépôt	19/12/1854
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Jean-Baptiste, Coomans (Auteur)
Document Chambre Document suivant	07K0069 RAPPORT
Date de dépôt	20/12/1854
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Léandre, Desmaisières (Auteur)
Commentaire	Sur un amendement
Document Sénat	07S0026 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	30/12/1854
Document Sénat Document suivant	07S0028 RAPPORT
Date de dépôt	28/12/1854
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Ferdinand, Spitaels (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	19/12/1854   EN DISCUSSION 20/12/1854   EN DISCUSSION 21/12/1854   EN DISCUSSION 22/12/1854   EN DISCUSSION 22/12/1854   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	28/12/1854   EN DISCUSSION 29/12/1854   EN DISCUSSION 30/12/1854   EN DISCUSSION 30/12/1854   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS