Document parlementaire 07K0210-1854-1855

Projet de loi autorisant la concession du chemin de fer de Kontich à Lierre.

Fiche complète
16/05/1855
Vote Chambre 08/04/1856
Vote Sénat 20/05/1856
Date de la loi 25/05/1856
Date moniteur 30/05/1856
Moniteur n° 151
Documents principaux 00/000-K0210/001-1854-1855
00/000-K0239/001-1854-1855
00/000-K0153/001-1855-1856
00/000-K0175/001-1855-1856
00/000-S0079/001-1855-1856
Document Chambre   07K0210
PROJET DE LOI
Date de dépôt 16/05/1855
Type de document 02 PROJET DE LOI
Date d'envoi 16/05/1855
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 08/04/1856
Document Chambre
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  07K0239
RAPPORT
Date de dépôt 31/05/1855
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Eugène, Prévinaire (Auteur)
Document Chambre
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  07K0153
RAPPORT
Date de dépôt 04/03/1856
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Eugène, Prévinaire (Auteur)
Document Chambre
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  07K0175
TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Date de dépôt 04/04/1856
Type de document 48 TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Document Sénat   07S0079
RAPPORT
Date de dépôt 16/05/1856
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Philippe, Gillès de 's Gravenwezel (Auteur)
Date de fin 20/05/1856
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 21/11/1855   AJOURNE
02/04/1856   EN DISCUSSION
03/04/1856   EN DISCUSSION
04/04/1856   EN DISCUSSION
08/04/1856   EN DISCUSSION
08/04/1856   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 17/05/1856   EN DISCUSSION
20/05/1856   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres TRANSPORTS | TRANSPORT FERROVIAIRE