Document parlementaire 09K0088-1857-1858

Rapport sur les pétitions de négociants en charbons, de propriétaires de bateaux, de bateliers, d'exploitants du Couchant de Mons, des Chambres de Commerce de Termonde et d'Alost, d'habitants de Saint-Nicolas, Zele, Overmere, Sinaai, Beveren, Beervelde, Zaffelare, Zeveneken, Lochristi, Termonde et des membres du conseil communal de Zele, dont l'analyse a été présentée dans les séances du 21 décembre 1857, des 27, 28 et 30 janvier, 1, 2, 3, 4 et 8 février 1858, relatives à la réduction de péages sur les canaux.

	Fiche complète
	11/02/1858
Documents principaux	00/000-K0088/001-1857-1858
Document Chambre	09K0088 RAPPORT
Date de dépôt	11/02/1858
Type de document	23 RAPPORT
Auteur(s)	Gustave, Sabatier (Auteur)
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	PETITIONS | TRANSPORTS | NAVIGATION INTERIEURE | TAXES