Document parlementaire 09K0191-1858-1859

Rapport sur les pétitions des sieurs Impens et Remon, des bourgmestres dans le Brabant et des cultivateurs à Lennik-Saint-Martin, analysées dans les séances des 8 et 12 avril 1859, relatives au droit d'entrée sur le houblon.

	Fiche complète
	12/05/1859
Vote Chambre	28/07/1859
Documents principaux	00/000-K0191/001-1858-1859
Document Chambre	09K0191 RAPPORT
Date de dépôt	12/05/1859
Type de document	23 RAPPORT
Auteur(s)	Julien, Allard-Pecquereau (Auteur)
Date de fin	28/07/1859
SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	28/07/1859   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	PETITIONS | IMPOTS | DOUANES ET ACCISES