Document parlementaire 11K0007-1865-1866

Rapport déposé par M. le Ministre de l'Intérieur relatif à l'épizootie de typhus contagieux de 1865.

	Fiche complète
	21/11/1865
Vote Chambre	30/01/1866
Vote Sénat	03/02/1866
Date de la loi	07/02/1866
Date moniteur	10/02/1866
Moniteur n°	41
Documents principaux	00/000-K0007/001-1865-1866
Document Chambre	11K0007 RAPPORT
Date de dépôt	21/11/1865
Type de document	23 RAPPORT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Intitulé de la loi : Loi relative aux mesures à prendre contre le typhus contagieux épizootique
Date de fin	30/01/1866
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	26/01/1866   EN DISCUSSION 30/01/1866   EN DISCUSSION 30/01/1866   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	03/02/1866   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 03/02/1866   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	AGRICULTURE | BETAIL