Document parlementaire 11K121-VIII-1864-1865

Budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1866.

	Fiche complète
	07/03/1865
Vote Chambre	10/03/1866
Vote Sénat	22/03/1866
Date de la loi	26/03/1866
Date moniteur	29/03/1866
Moniteur n°	88
Documents principaux	00/000-K121-VIII/001-1864-1865 00/000-K0073/001-1865-1866 00/000-K0078/001-1865-1866 00/000-K0088/001-1865-1866 00/000-K0094/001-1865-1866 00/000-S0071/001-1865-1866 00/000-S0077/001-1865-1866
Document Chambre	11K121-VIII BUDGET
Date de dépôt	07/03/1865
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	10/03/1866
Document Chambre Document suivant	11K0073 AMENDEMENT
Date de dépôt	27/02/1866
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	11K0078 RAPPORT
Date de dépôt	01/03/1866
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Julien, Allard-Pecquereau (Auteur)
Document Chambre Document suivant	11K0088 PROPOSITION
Date de dépôt	07/03/1866
Type de document	83 PROPOSITION
Auteur(s)	Jean, Le Hardy de Beaulieu (Auteur) , Ferdinand, de Macar (Auteur)
Document Chambre Document suivant	11K0094 PROPOSITION
Date de dépôt	08/03/1866
Type de document	83 PROPOSITION
Auteur(s)	Auguste, Couvreur (Auteur)
Document Sénat	11S0071 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	22/03/1866
Document Sénat Document suivant	11S0077 RAPPORT
Date de dépôt	14/03/1866
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Joseph, Van Schoor (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	06/03/1866   EN DISCUSSION 07/03/1866   EN DISCUSSION 08/03/1866   EN DISCUSSION 09/03/1866   EN DISCUSSION 10/03/1866   EN DISCUSSION 10/03/1866   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	21/03/1866   EN DISCUSSION 22/03/1866   EN DISCUSSION 22/03/1866   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS