Document parlementaire 13K0178-1873-1874

Rapport sur la pétition des fabricants d'allumettes chimiques, analysée dans la séance du 18 mars 1874, relative aux difficultés à l'introduction, en France, des allumettes chimiques.

Fiche complète
16/05/1874
Documents principaux 00/000-K0178/001-1873-1874
Document Chambre   13K0178
RAPPORT
Date de dépôt 16/05/1874
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Théodore, Janssens (Auteur)
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres PETITIONS | IMPOTS | DOUANES ET ACCISES