Document parlementaire 17K119-IX-1888-1889

Budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1890.

	Fiche complète
	28/02/1889
Vote Chambre	14/02/1890
Vote Sénat	27/02/1890
Date de la loi	02/03/1890
Date moniteur	05/03/1890
Moniteur n°	64
Documents principaux	00/000-K119-IX/001-1888-1889 00/000-K5-IX/001-1889-1890 00/000-K0048/001-1889-1890 00/000-K0094/001-1889-1890 00/000-K0098/001-1889-1890 00/000-S0027/001-1889-1890 00/000-S0033/001-1889-1890
Document Chambre	17K119-IX BUDGET
Date de dépôt	28/02/1889
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	14/02/1890
Document Chambre Document suivant	17K5-IX AMENDEMENT
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	17K0048 RAPPORT
Date de dépôt	21/12/1889
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Camille, Jacmart (Auteur)
Document Chambre Document suivant	17K0094 AMENDEMENT
Date de dépôt	11/02/1890
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Adrien, d'Oultremont (Auteur)
Document Chambre Document suivant	17K0098 AMENDEMENT
Date de dépôt	13/02/1890
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	Adrien, d'Oultremont (Auteur)
Document Sénat	17S0027 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	27/02/1890
Document Sénat Document suivant	17S0033 RAPPORT
Date de dépôt	24/02/1890
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Charles, vander Burch (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	05/02/1890   EN DISCUSSION 06/02/1890   EN DISCUSSION 07/02/1890   EN DISCUSSION 11/02/1890   EN DISCUSSION 12/02/1890   EN DISCUSSION 13/02/1890   EN DISCUSSION 14/02/1890   EN DISCUSSION 14/02/1890   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	26/02/1890   EN DISCUSSION 27/02/1890   EN DISCUSSION 27/02/1890   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS