Document parlementaire 18K0080-1890-1891

Rapport triennal (1887-1889) présenté par M. le Ministre de l'Agriculture, de l'Industrie et des Travaux publics, en exécution de la loi du 30 décembre 1882, relatif à la police sanitaire des animaux domestiques.

Fiche complète
13/02/1891
Documents principaux 00/000-K0080/001-1890-1891
Document Chambre   18K0080
RAPPORT
Date de dépôt 13/02/1891
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur
Incident
Mots-clés libres AGRICULTURE | ANIMAUX