Document parlementaire 20K3-IX-1894-1895

Budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1895.

Fiche complète
16/11/1894
Vote Chambre 06/02/1895
Vote Sénat 14/03/1895
Date de la loi 16/03/1895
Date moniteur 21/03/1895
Moniteur n° 80
Documents principaux 00/000-K3-IX/001-1894-1895
00/000-K0045/001-1894-1895
00/000-K0075/001-1894-1895
00/000-S0018/001-1894-1895
00/000-S0020/001-1894-1895
Document Chambre   20K3-IX
BUDGET
Date de dépôt 16/11/1894
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 06/02/1895
Document Chambre
Document suivant
  20K0045
RAPPORT
Date de dépôt 21/12/1894
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Léon, Visart de Bocarmé (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  20K0075
AMENDEMENT
Date de dépôt 05/02/1895
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Louis, Lorand (Auteur)
, Gustave, Defnet (Auteur)
, Jean, Fléchet (Auteur)
, Léopold, Gillard (Auteur)
, Emile, Vandervelde (Auteur)
, Louis, De Sadeleer (Auteur)
, Léon, Visart de Bocarmé (Auteur)
, Joseph, Hoijois (Auteur)
, Julien, Liebaert (Auteur)
Document Sénat   20S0018
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 14/03/1895
Document Sénat
Document suivant
  20S0020
RAPPORT
Date de dépôt 12/02/1895
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Alphonse, Nothomb (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier 01/02/1895   EN DISCUSSION
05/02/1895   EN DISCUSSION
06/02/1895   EN DISCUSSION
06/02/1895   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur
Calendrier 12/03/1895   EN DISCUSSION
13/03/1895   EN DISCUSSION
14/03/1895   EN DISCUSSION
14/03/1895   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS