Document parlementaire 46K4_19C-869

Budget de l'Education nationale - secteur commun aux régimes français et néerlandais - pour l'année budgétaire 1987.

	Fiche complète
	13/05/1987
Vote Chambre	01/07/1987
Documents principaux	00/000-K4/19C-869/001-1986-1987 00/000-S5-XIX-C/001-1986-1987
Document Chambre	46K4/19C-869 BUDGET
Date de dépôt	13/05/1987
Type de document	01 BUDGET
Date d'envoi	20/05/1987
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	01/07/1987
Sous-documents	002 10/06/1987 AMENDEMENT Auteur(s) Baldewijns (Auteur) Laridon (Auteur) L'amendement n° 1 de M. Baldewijns (Doc. 4/19C-869/2) a été réintroduit après rapport, il ne fit pas l'objet d'une réimpression.   003 10/06/1987 AMENDEMENT Auteur(s) Gouvernement/Regering (Auteur)   004 23/06/1987 RAPPORT (RENVOI) Auteur(s) Moors (Auteur) D'hondt (Auteur) Voir Doc. 4/19A-872/3   005 18/08/1987 ANNEXE Auteur(s) Gouvernement/Regering (Auteur)
Document(s) joint(s)/lié(s)	46K4/19A-872
Document Sénat	46S5-XIX-C PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	01/07/1987
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Voir suite législature 47
1. COMMISSION CHAMBRE	COMMISSION DE L'EDUCATION, DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE ET DE LA CULTURE
Rapporteur	Moors, Chris D'hondt, Denis
Calendrier	02/06/1987   EN DISCUSSION 03/06/1987   EN DISCUSSION 05/06/1987   EN DISCUSSION 10/06/1987   EN DISCUSSION 18/06/1987   EN DISCUSSION 18/06/1987   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	29/06/1987   EN DISCUSSION 01/07/1987   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS