Document parlementaire 01K0086-1831-1832

Proposition relative au marché conclu par le sieur Hambrouck avec le Ministre de la Guerre, pour la fourniture des vivres de l'armée.

	Fiche complète
	20/01/1832
Documents principaux	00/000-K0086/001-1831-1832 00/000-K0110/001-1831-1832
Document Chambre	01K0086 PROPOSITION
Date de dépôt	20/01/1832
Type de document	110 PROPOSITION
Prise en considération	20/01/1832
Date d'envoi	20/01/1832
Auteur(s)	Alexandre, Jullien (Auteur)
Date de fin	02/03/1832
Document Chambre Document suivant	01K0110 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	22/02/1832
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Discours du Ministre de la Guerre
SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	22/02/1832   AJOURNE 29/02/1832   EN DISCUSSION 01/03/1832   EN DISCUSSION 02/03/1832   EN DISCUSSION 02/03/1832   REJETE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	ARMEE