Document parlementaire 06K0126-1851-1852

Explications du Gouvernement sur la pétition des membres du conseil communal de Wavre, analysée dans la séance du 1er mars 1852, relative au tracé du chemin de fer de Bruxelles à Namur.

	Fiche complète
	12/03/1852
Documents principaux	00/000-K0126/001-1851-1852 00/000-K0137/001-1851-1852
Document Chambre	06K0126 NOTE / RAPPORT
Date de dépôt	12/03/1852
Type de document	51 NOTE / RAPPORT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	06K0137 PROPOSITION
Date de dépôt	19/03/1852
Type de document	83 PROPOSITION
Auteur(s)	Edouard, Mercier (Auteur) , François, Mascart (Auteur) , Hippolyte, Trémouroux (Auteur) , Philippe, de Merode (Auteur) , Hubert, De Perceval (Auteur)
SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	19/03/1852   EN DISCUSSION 20/03/1852   EN DISCUSSION
Incident
Mots-clés libres	PETITIONS | TRANSPORTS | TRANSPORT FERROVIAIRE