Document parlementaire 06K1-V-1848-1849

Budget du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1849.

	Fiche complète
	07/02/1849
Vote Chambre	02/03/1849
Vote Sénat	21/03/1849
Date de la loi	22/03/1849
Date moniteur	24/03/1849
Moniteur n°	83
Documents principaux	00/000-K1-V/001-1848-1849 00/000-K0129/001-1848-1849 00/000-K0147/001-1848-1849 00/000-S0056/001-1848-1849 00/000-S0070/001-1848-1849
Document Chambre	06K1-V BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	02/03/1849
Document Chambre Document suivant	06K0129 RAPPORT
Date de dépôt	07/02/1849
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Jean, de Man d'Attenrode (Auteur)
Document Chambre Document suivant	06K0147 TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Date de dépôt	28/02/1849
Type de document	48 TEXTE ADOPTE AU PREMIER VOTE
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Amendement adopté au premier vote
Document Sénat	06S0056 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	21/03/1849
Document Sénat Document suivant	06S0070 RAPPORT
Date de dépôt	19/03/1849
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Louis, de Marnix (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	22/02/1849   EN DISCUSSION 23/02/1849   EN DISCUSSION 24/02/1849   EN DISCUSSION 27/02/1849   EN DISCUSSION 28/02/1849   EN DISCUSSION 02/03/1849   EN DISCUSSION 02/03/1849   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	20/03/1849   EN DISCUSSION 21/03/1849   EN DISCUSSION 21/03/1849   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS