Document parlementaire 08K0021-1856-1857

Budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1857.

	Fiche complète
	27/11/1856
Vote Chambre	17/03/1857
Vote Sénat	28/03/1857
Date de la loi	30/03/1857
Date moniteur	02/04/1857
Moniteur n°	94
Documents principaux	00/000-K0021/001-1856-1857 00/000-K0073/001-1856-1857 00/000-K0106/001-1856-1857 00/000-K0127/001-1856-1857 00/000-S0032/001-1856-1857 00/000-S0043/001-1856-1857
Document Chambre	08K0021 BUDGET
Date de dépôt	27/11/1856
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	17/03/1857
Document Chambre Document suivant	08K0073 AMENDEMENT
Date de dépôt	23/01/1857
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	08K0106 RAPPORT
Date de dépôt	21/02/1857
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Emile, de T'Serclaes de Wommersom (Auteur)
Document Chambre Document suivant	08K0127 AMENDEMENT
Date de dépôt	13/03/1857
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Sénat	08S0032 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	28/03/1857
Document Sénat Document suivant	08S0043 RAPPORT
Date de dépôt	25/03/1857
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Ferdinand, Spitaels (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	10/03/1857   EN DISCUSSION 11/03/1857   EN DISCUSSION 12/03/1857   EN DISCUSSION 13/03/1857   EN DISCUSSION 16/03/1857   EN DISCUSSION 17/03/1857   EN DISCUSSION 17/03/1857   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	26/03/1857   EN DISCUSSION 27/03/1857   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète) 28/03/1857   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète) 28/03/1857   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS