Document parlementaire 09K0034-1859-1860

Rapport sur la pétition des exploitants des houillères du bassin de Mons, analysée dans la séance du 17 janvier 1860, relative au matériel du chemin de fer de l'Etat affecté au transport des marchandises pondéreuses.

	Fiche complète
	18/01/1860
Documents principaux	00/000-K0034/001-1859-1860
Document Chambre	09K0034 RAPPORT
Date de dépôt	18/01/1860
Type de document	23 RAPPORT
Auteur(s)	Constant, d'Hoffschmidt de Resteigne (Auteur)
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	PETITIONS | TRANSPORTS | TRANSPORT FERROVIAIRE