Document parlementaire 09K0208-1857-1858

Projet de loi relatif à l'exécution de divers travaux d'utilité publique.

Fiche complète
26/05/1858
Documents principaux 00/000-K0208/001-1857-1858
00/000-K0256/001-1857-1858
00/000-K0257/001-1857-1858
00/000-K0258/001-1857-1858
00/000-K0260/001-1857-1858
Document Chambre   09K0208
PROJET DE LOI
Date de dépôt 26/05/1858
Type de document 02 PROJET DE LOI
Date d'envoi 26/05/1858
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
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RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Albert, Goblet d'Alviella (Auteur)
Commentaire Sur l'article 1er, § 1er - Et Annexes, et Appendice
Document Chambre
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RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Ernest, Vandenpeereboom (Auteur)
Commentaire Sur l'article 1er, §§ 2 à 20 et articles suivants - Et Annexes, et Addition
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 26/07/1858
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Maximilien, De Renesse (Auteur)
Document Chambre
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AMENDEMENT
Date de dépôt 31/07/1858
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Julien, Allard-Pecquereau (Auteur)
, Laurent, Veydt (Auteur)
Commentaire Et Proposition
SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 26/07/1858   EN DISCUSSION
27/07/1858   EN DISCUSSION
28/07/1858   EN DISCUSSION
29/07/1858   EN DISCUSSION
30/07/1858   EN DISCUSSION
31/07/1858   EN DISCUSSION
03/08/1858   EN DISCUSSION
04/08/1858   EN DISCUSSION (Voir remarque dans la fiche complète)
05/08/1858   RETIRE (Voir remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres TRAVAUX PUBLICS