Document parlementaire 37K4-X-1959-1960

Budget du Ministère de la Défense nationale pour l'exercice 1960.

	Fiche complète
	23/02/1960
Vote Chambre	07/07/1960
Vote Sénat	20/07/1960
Date de la loi	29/07/1960
Date moniteur	10/08/1960
Moniteur n°	191
Documents principaux	00/000-S5-X/001-1959-1960 00/000-S0175/001-1959-1960 00/000-S0277/001-1959-1960 00/000-S0286/001-1959-1960 00/000-S0293/001-1959-1960 00/000-K4-X/001-1959-1960 00/000-S5-Xbis/001-1959-1960 00/000-S0498/001-1959-1960
Document Sénat	37S5-X BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	05/05/1960
Document Sénat Document suivant	37S0175 AMENDEMENT
Date de dépôt	23/02/1960
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Sénat Document suivant	37S0277 RAPPORT
Date de dépôt	07/04/1960
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Joseph, Baert (Auteur)
Document Sénat Document suivant	37S0286 AMENDEMENT
Date de dépôt	28/04/1960
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	René, Noël (Auteur)
Document Sénat Document suivant	37S0293 AMENDEMENT
Date de dépôt	03/05/1960
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	René, Noël (Auteur)
Document Chambre	37K4-X PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Date d'envoi	10/05/1960
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur)
Date de fin	07/07/1960
Sous-documents	002 16/05/1960 AMENDEMENT Auteur(s) Moulin (Auteur) Dejace (Auteur) Ces amendements ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.   003 28/05/1960 AMENDEMENT Auteur(s) Dejardin (Auteur) Les amendements de M. Dejardin ont été redéposés après rapport; ils n'ont pas été réimprimés.   004 13/06/1960 AMENDEMENT Auteur(s) Gouvernement/Regering (Auteur)   005 14/06/1960 AMENDEMENT Auteur(s) Destenay (Auteur) L'amendement de M. Destenay a été redéposé après rapport; il n'a pas été réimprimé.   006 29/06/1960 RAPPORT Auteur(s) Tanghe (Auteur)   007 29/06/1960 AMENDEMENT Auteur(s) Cools (Auteur) Deconinck ( ) Gelders ( ) Dejardin ( ) Sercu ( )
Document Sénat	37S5-Xbis PROJET AMENDE
Date de dépôt	07/07/1960
Type de document	04 PROJET AMENDE
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	20/07/1960
Document Sénat Document suivant	37S0498 RAPPORT
Date de dépôt	13/07/1960
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Joseph, Baert (Auteur)
1. COMMISSION CHAMBRE	COMMISSION DE LA DÉFENSE NATIONALE
Rapporteur	Tanghe, Francis
Calendrier	24/05/1960   EN DISCUSSION 01/06/1960   EN DISCUSSION 08/06/1960   EN DISCUSSION 14/06/1960   EN DISCUSSION 21/06/1960   EN DISCUSSION 23/06/1960   EN DISCUSSION 28/06/1960   EN DISCUSSION 28/06/1960   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	05/07/1960   EN DISCUSSION 06/07/1960   EN DISCUSSION 07/07/1960   EN DISCUSSION 07/07/1960   AMENDE
Incident
3. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	03/05/1960   EN DISCUSSION 04/05/1960   EN DISCUSSION 05/05/1960   EN DISCUSSION 05/05/1960   ADOPTE 19/07/1960   EN DISCUSSION 20/07/1960   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS