Document parlementaire 44K4-XIX-C-1979-1980

Budget de l'Education nationale - secteur commun aux régimes français et néerlandais - pour l'année budgétaire 1980.

	Fiche complète
	20/11/1980
Vote Chambre	20/11/1980
Vote Sénat	27/11/1980
Date de la loi	30/12/1980
Date moniteur	10/04/1981
Moniteur n°	70
Documents principaux	00/000-K4-XIX-C/001-1979-1980 00/000-S5-XIX-3/001-1979-1980
Document Chambre	44K4-XIX-C BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Date d'envoi	04/06/1980
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et annexes
Date de fin	20/11/1980
Sous-documents	002 04/07/1980 AMENDEMENT Auteur(s) Kuijpers (Auteur)   Commentaire L'amendement de M. Kuijpers a été redéposé après rapport; il n'a pas été réimprimé.   003 03/10/1980 RAPPORT Auteur(s) Moors (Auteur) Liénard (Auteur)   004 03/10/1980 AMENDEMENT Auteur(s) Kuijpers (Auteur)   Commentaire L'amendement de M. Kuijpers a été redéposé après rapport; il n'a pas été réimprimé.
Document(s) joint(s)/lié(s)	44K4-XIX-A (1979-1980)
Document(s) joint(s)/lié(s)	44K4-XIX-B (1979-1980)
Document(s) joint(s)/lié(s)	44K5-XIX-A (1979-1980)
Document(s) joint(s)/lié(s)	44K5-XIX-B (1979-1980)
Document(s) joint(s)/lié(s)	44K5-XIX-C (1979-1980)
Document Sénat	44S5-XIX-3 FARDE
Date de dépôt	20/11/1980
Type de document	19 FARDE
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Date de fin	27/11/1980
1. COMMISSION CHAMBRE	COMMISSION DE L'EDUCATION, DE LA POLITIQUE SCIENTIFIQUE ET DE LA CULTURE
Rapporteur	Moors, Chris Liénard, Albert
Calendrier	10/06/1980   EN DISCUSSION 18/06/1980   EN DISCUSSION 24/06/1980   EN DISCUSSION 25/06/1980   EN DISCUSSION 02/07/1980   EN DISCUSSION 08/07/1980   EN DISCUSSION 08/07/1980   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier	12/11/1980   EN DISCUSSION 13/11/1980   EN DISCUSSION 20/11/1980   EN DISCUSSION 20/11/1980   ADOPTE
Incident
3. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE DU SÉNAT
Rapporteur
Calendrier	26/11/1980   EN DISCUSSION 27/11/1980   EN DISCUSSION 27/11/1980   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS