Document parlementaire 00C0083

Lettre communiquant à M. le Comte d'Arschot, Vice-Président du Comité diplomatique, une dépêche de M. le Comte Sébastiani sur la non-acceptation du Duc de Nemours et sur l'exclusion du Duc de Leuchtenberg en tant que Roi des Belges, par la France.

	Fiche complète
	23/01/1831
Documents principaux	00/000-C0083/001-1830-1831 00/000-C0298/001-1830-1831
Document Inconnu	00C0083 NOTE / RAPPORT
Date de dépôt	23/01/1831
Type de document	51 NOTE / RAPPORT
Auteur(s)	NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire	Huyttens, Pièce justificative n° 163 - Auteur : M. Bresson
Document Inconnu Document suivant	00C0298 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	23/01/1831
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire	Huyttens, Pièce justificative n° 164 - Dépêche de M. le Comte Sébastiani
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	FAMILLE ROYALE