Document parlementaire 02K0097-1835-1836

Rapport sur les budgets des Affaires étrangères et de la Marine pour 1836.

	Fiche complète
	24/12/1835
Vote Chambre	01/02/1836
Vote Sénat	09/02/1836
Date de la loi	10/02/1836
Date moniteur	00/00/1836
Moniteur n°	6
Documents principaux	00/000-K0097/001-1835-1836 00/000-S0031/001-1835-1836 00/000-S0032/001-1835-1836 00/000-S0039/001-1835-1836 00/000-S0040/001-1835-1836
Document Chambre	02K0097 RAPPORT
Date de dépôt	24/12/1835
Type de document	23 RAPPORT
Auteur(s)	Henri, Simons (Auteur)
Commentaire	Loi du 10 février 1836, Bulletin officiel n° VI (1836)
Date de fin	01/02/1836
Document Sénat	02S0031 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Concerne les Affaires étrangères
Date de fin	09/02/1836
Document Sénat	02S0032 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Concerne la Marine
Date de fin	09/02/1836
Document Sénat Document suivant	02S0039 RAPPORT
Date de dépôt	06/02/1836
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Philippe, d'Arschot Schoonhoven (Auteur)
Commentaire	Concerne les Affaires étrangères
Document Sénat Document suivant	02S0040 RAPPORT
Date de dépôt	06/02/1836
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Philippe, d'Arschot Schoonhoven (Auteur)
Commentaire	Concerne la Marine
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	29/01/1836   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 30/01/1836   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 30/01/1836   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète) 30/01/1836   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 01/02/1836   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 01/02/1836   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	08/02/1836   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 09/02/1836   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 09/02/1836   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS