Document parlementaire 02K0101-0000-1833

Proposition de loi relative à la reconstitution de l'Academie.

	Fiche complète
	03/10/1833
Documents principaux	00/000-K0101/001-0000-1833 00/000-K0039/001-1833-1834
Document Chambre	02K0101 PROPOSITION DE LOI
Date de dépôt	03/10/1833
Type de document	05 PROPOSITION DE LOI
Prise en considération	03/10/1833
Date d'envoi	03/10/1833
Auteur(s)	Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Date de caducité	27/05/1848
Document Chambre Document suivant	02K0039 RAPPORT
Date de dépôt	14/01/1834
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Antoine, Ernst (Auteur)
SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	25/01/1834   AJOURNE
Incident
Mots-clés libres	ARTS, SCIENCES ET LETTRES