Document parlementaire 02K0110-1836-1837

Budget du Ministère des Travaux publics pour 1837.

	Fiche complète
	08/02/1837
Vote Chambre	06/03/1837
Vote Sénat	15/03/1837
Date de la loi	18/03/1837
Date moniteur	00/00/1837
Moniteur n°	11
Documents principaux	00/000-K0110/001-1836-1837 00/000-K0121/001-1836-1837 00/000-K0123/001-1836-1837 00/000-K0124/001-1836-1837 00/000-K0125/001-1836-1837 00/000-K0130/001-1836-1837 00/000-K0131/001-1836-1837 00/000-K0137/001-1836-1837 00/000-S0037/001-1836-1837 00/000-S0039/001-1836-1837
Document Chambre	02K0110 BUDGET
Date de dépôt	08/02/1837
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Loi du 18 mars 1837, Bulletin officiel n° XI (1837)
Date de fin	06/03/1837
Document Chambre Document suivant	02K0121 AMENDEMENT
Date de dépôt	16/02/1837
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	François, Verdussen (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0123 AMENDEMENT
Date de dépôt	20/02/1837
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0124 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	20/02/1837
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire	Texte du projet de loi - Chapitre V (nouveau) - Chemin de fer
Document Chambre Document suivant	02K0125 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	20/02/1837
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Allocation supplémentaire - Transfert du budget périmé de 1832
Document Chambre Document suivant	02K0130 RAPPORT
Date de dépôt	23/02/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Eugène, de Smet (Auteur)
Commentaire	Sur le transfert de la somme de 10 000 francs du Chapitre VII au Chapitre Ier
Document Chambre Document suivant	02K0131 RAPPORT
Date de dépôt	23/02/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Concerne le Chapitre V (nouveau) - Chemin de fer
Document Chambre Document suivant	02K0137 RAPPORT
Date de dépôt	02/03/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Eugène, de Smet (Auteur)
Commentaire	Concerne le Chapitre V (nouveau) - Chemin de fer et l'amendement n° 02K0121-1836-1837
Document Sénat	02S0037 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	07/03/1837
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	15/03/1837
Document Sénat Document suivant	02S0039 RAPPORT
Date de dépôt	10/03/1837
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Louis, de Schiervel (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	16/02/1837   EN DISCUSSION 17/02/1837   EN DISCUSSION 20/02/1837   EN DISCUSSION 21/02/1837   EN DISCUSSION 24/02/1837   EN DISCUSSION 04/03/1837   EN DISCUSSION 06/03/1837   EN DISCUSSION 06/03/1837   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	11/03/1837   EN DISCUSSION 13/03/1837   EN DISCUSSION 14/03/1837   EN DISCUSSION 15/03/1837   EN DISCUSSION 15/03/1837   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS