Document parlementaire 02K1-I-1833-1834

Budget général des Dépenses et Services du Royaume pour l'exercice 1834.

	Fiche complète
	15/01/1834
Vote Chambre	28/03/1834
Vote Sénat	26/04/1834
Date de la loi	29/04/1834
Date moniteur	00/00/1834
Moniteur n°	28
Documents principaux	00/000-K1-I/001-1833-1834 00/000-K0041/001-1833-1834 00/000-S0014/001-1833-1834 00/000-K0072/001-1833-1834 00/000-S0024/001-1833-1834 00/000-K0089/001-1833-1834 00/000-S0030/001-1833-1834
Document Chambre	02K1-I BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0041 RAPPORT
Date de dépôt	15/01/1834
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire	Budget des Dotations
Date de fin	23/01/1834
Document Sénat	02S0014 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Budget des Dotations - Discussion à la Chambre le 21-01-1834 - Adoption à la Chambre le 23-01-1834 - Rapport oral au Sénat de M. de Schiervel le 12-02-1834 - Adoption au Sénat le 13-02-1834 - Loi du 14 février 1834 (Bulletin officiel n° VIII (1834))
Date de fin	13/02/1834
Document Chambre Document suivant	02K0072 RAPPORT
Date de dépôt	25/02/1834
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire	Budget de la Dette publique
Date de fin	05/03/1834
Document Sénat	02S0024 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	07/03/1834
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Budget de la Dette publique - Discussion et adoption à la Chambre le 05-03-1834 - Discussion et adoption au Sénat le 17-03-1834 - Loi du 18 mars 1834 (Bulletin officiel n° XVII (1834))
Date de fin	17/03/1834
Document Chambre Document suivant	02K0089 RAPPORT
Date de dépôt	27/03/1834
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire	Budget des Non-Valeurs et Remboursements et Dépenses pour Ordre
Date de fin	28/03/1834
Document Sénat	02S0030 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	22/04/1834
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Budget des Non-Valeurs et Remboursements - Adoption à la Chambre le 28-03-1834 - Rapport oral au Sénat de M. de Schiervel le 25-04-1834 - Discussion et adoption au Sénat le 26-04-1834 - Loi du 29 avril 1834 (Bulletin officiel n° XXVIII (1834))
Date de fin	26/04/1834
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	21/01/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 23/01/1834   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète) 05/03/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 05/03/1834   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète) 28/03/1834   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	12/02/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 13/02/1834   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète) 17/03/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 17/03/1834   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète) 25/04/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 26/04/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 26/04/1834   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS