Document parlementaire 02K1-II-1833-1834

Budget général des Voies et Moyens pour l'exercice 1834.

	Fiche complète
	27/11/1833
Vote Chambre	16/12/1833
Vote Sénat	29/12/1833
Date de la loi	30/12/1833
Date moniteur	00/00/1833
Moniteur n°	89
Documents principaux	00/000-K1-II/001-1833-1834 00/000-K0006/001-1833-1834 00/000-K0015/001-1833-1834 00/000-K0021/001-1833-1834 00/000-K0028/001-1833-1834 00/000-S0005/001-1833-1834 00/000-S0007/001-1833-1834 00/000-S0010/001-1833-1834
Document Chambre	02K1-II BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Loi du 30 décembre 1833, Bulletin officiel n° LXXXIX (1833)
Date de fin	16/12/1833
Document Chambre Document suivant	02K0006 RAPPORT
Date de dépôt	27/11/1833
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Ange, Angillis (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0015 AMENDEMENT
Date de dépôt	06/12/1833
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0021 AMENDEMENT
Date de dépôt	12/12/1833
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	02K0028 RAPPORT
Date de dépôt	13/12/1833
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Ange, Angillis (Auteur) , Jean-Baptiste, Jadot (Auteur)
Commentaire	Sur l'amendement 02K0021-1833-1834 - Et Projet de loi relatif à la vente des bois et fruits pendants par racine (non encore cueillis). (Droits d'enregistrement - Dispositions de la loi du 22 frimaire an VII) - Et Amendement de M. Jadot - Discussion et adoption à la Chambre le 14-12-1833 - Discussion au Sénat les 31-12-1833 et 02-01-1834 - Rejeté par le Sénat le 03-01-1834
Document Sénat	02S0005 PROJET TRANSMIS
Date de dépôt	23/12/1833
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	29/12/1833
Document Sénat Document suivant	02S0007 RAPPORT
Date de dépôt	26/12/1833
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	François, della Faille d'Huysse (Auteur) , Jean, de Pélichy Van Huerne (Auteur) , François, de Sécus (Auteur) , Philippe, Vilain XIIII (Auteur) , Florimond, de Quarré (Auteur)
Document Sénat Document suivant	02S0010 RAPPORT
Date de dépôt	29/12/1833
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Florimond, de Quarré (Auteur) , François, della Faille d'Huysse (Auteur) , Jean, de Pélichy Van Huerne (Auteur) , Philippe, Vilain XIIII (Auteur) , François, de Sécus (Auteur)
Commentaire	Concerne le Projet de loi relatif à la vente des bois et fruits pendants par racine
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	02/12/1833   EN DISCUSSION 03/12/1833   EN DISCUSSION 04/12/1833   EN DISCUSSION 05/12/1833   EN DISCUSSION 06/12/1833   EN DISCUSSION 07/12/1833   EN DISCUSSION 09/12/1833   EN DISCUSSION 10/12/1833   EN DISCUSSION 11/12/1833   EN DISCUSSION 12/12/1833   EN DISCUSSION 13/12/1833   EN DISCUSSION 16/12/1833   EN DISCUSSION 16/12/1833   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	27/12/1833   EN DISCUSSION 28/12/1833   EN DISCUSSION 29/12/1833   EN DISCUSSION 29/12/1833   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS