Document parlementaire 02K1-IX-1833-1834

Budget des Dépenses du Ministère des Finances pour l'exercice 1834.

Fiche complète
23/01/1834
Vote Chambre 10/02/1834
Vote Sénat 24/02/1834
Date de la loi 25/02/1834
Date moniteur 00/00/1834
Moniteur n° 12
Documents principaux 00/000-K1-IX/001-1833-1834
00/000-K0047/001-1833-1834
00/000-K0052/001-1833-1834
00/000-K0053/001-1833-1834
00/000-K0056/001-1833-1834
00/000-S0020/001-1833-1834
Document Chambre   02K1-IX
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 25 février 1834, Bulletin officiel n° XII (1834)
Date de fin 10/02/1834
Document Chambre
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  02K0047
RAPPORT
Date de dépôt 23/01/1834
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Document Chambre
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  02K0052
AMENDEMENT
Date de dépôt 31/01/1834
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) François, Lardinois (Auteur)
Commentaire Concerne l'article 2, Chapitre Ier.
Document Chambre
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  02K0053
AMENDEMENT
Date de dépôt 01/02/1834
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Concerne l'article 5, Chapitre Ier
Document Chambre
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  02K0056
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 08/02/1834
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Tableau des amendements adoptés
Document Sénat   02S0020
RAPPORT
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) Raymond, de Biolley (Auteur)
, François, della Faille d'Huysse (Auteur)
, Jean-Baptiste, de Marchant d'Ansembourg (Auteur)
, Philippe, d'Arschot Schoonhoven (Auteur)
Date de fin 24/02/1834
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 29/01/1834   EN DISCUSSION
30/01/1834   EN DISCUSSION
31/01/1834   EN DISCUSSION
01/02/1834   EN DISCUSSION
03/02/1834   EN DISCUSSION
04/02/1834   EN DISCUSSION
05/02/1834   EN DISCUSSION
06/02/1834   EN DISCUSSION
07/02/1834   EN DISCUSSION
10/02/1834   EN DISCUSSION
10/02/1834   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 21/02/1834   EN DISCUSSION
22/02/1834   EN DISCUSSION
24/02/1834   EN DISCUSSION
24/02/1834   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS