Document parlementaire 02K1-IX-1836-1837

Budget des Dépenses du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1837.

Fiche complète
20/01/1837
Vote Chambre 16/03/1837
Vote Sénat 18/03/1837
Date de la loi 19/03/1837
Date moniteur 00/00/1837
Moniteur n° 12
Documents principaux 00/000-K1-IX/001-1836-1837
00/000-K0060/001-1836-1837
00/000-K0113/001-1836-1837
00/000-K0129/001-1836-1837
00/000-K0132/001-1836-1837
00/000-K0135/001-1836-1837
00/000-K0136/001-1836-1837
00/000-K0140/001-1836-1837
00/000-K0142/001-1836-1837
00/000-K0144/001-1836-1837
00/000-K0146/001-1836-1837
00/000-K0149/001-1836-1837
00/000-K0150/001-1836-1837
00/000-K0151/001-1836-1837
00/000-K0152/001-1836-1837
00/000-K0283/001-1836-1837
00/000-S0041/001-1836-1837
00/000-S0042/001-1836-1837
00/000-S0050/001-1836-1837
Document Chambre   02K1-IX
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 19 mars 1837, Bulletin officiel n° XII (1837)
Date de fin 16/03/1837
Document Chambre
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  02K0060
RAPPORT
Date de dépôt 20/01/1837
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Léandre, Desmaisières (Auteur)
Document Chambre
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  02K0113
AMENDEMENT
Date de dépôt 11/02/1837
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
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  02K0129
RAPPORT
Date de dépôt 23/02/1837
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Léandre, Desmaisières (Auteur)
Commentaire Sur les amendements
Document Chambre
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  02K0132
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 27/02/1837
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Pièces adressées par le Ministre de la Guerre
Document Chambre
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  02K0135
AMENDEMENT
Date de dépôt 01/03/1837
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Remi, de Puydt (Auteur)
Document Chambre
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  02K0136
AMENDEMENT
Date de dépôt 02/03/1837
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Remi, de Puydt (Auteur)
, , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
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  02K0140
AMENDEMENT
Date de dépôt 03/03/1837
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
, Remi, de Puydt (Auteur)
Document Chambre
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  02K0142
RAPPORT
Date de dépôt 07/03/1837
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Léandre, Desmaisières (Auteur)
Document Chambre
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  02K0144
SOUS-AMENDEMENT
Date de dépôt 07/03/1837
Type de document 79 SOUS-AMENDEMENT
Auteur(s) François, Verdussen (Auteur)
Document Chambre
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  02K0146
PROPOSITION
Date de dépôt 13/03/1837
Type de document 83 PROPOSITION
Auteur(s) Pierre, Milcamps (Auteur)
, Désiré, Le Jeune (Auteur)
, Hubert, Dolez (Auteur)
, François, Pirson (Auteur)
, Eugène, Pollénus (Auteur)
, Charles, Liedts (Auteur)
Commentaire Concerne le Chapitre V - Service de santé
Document Chambre
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  02K0149
PROPOSITION
Date de dépôt 14/03/1837
Type de document 83 PROPOSITION
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire Concerne le service de santé
Document Chambre
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  02K0150
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 15/03/1837
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire Auteur : M. le Général Evain - Concerne les lits de fer
Document Chambre
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  02K0151
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 15/03/1837
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Tableau des amendements adoptés
Document Chambre
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  02K0152
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 17/03/1837
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) Alexandre, Gendebien (Auteur)
Commentaire Lettre concernant les lits de fer
Document Chambre
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  02K0283
RAPPORT
Date de dépôt 10/05/1837
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Léandre, Desmaisières (Auteur)
Commentaire Service de santé
Document Sénat   02S0041
PROJET TRANSMIS
Date de dépôt 16/03/1837
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 18/03/1837
Document Sénat
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  02S0042
RAPPORT
Date de dépôt 17/03/1837
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Perpète, du Pont d'Ahérée (Auteur)
Document Sénat   02S0050
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Projet de loi allouant un crédit supplémentaire de 163 333 francs et 33 centimes au budget de la Guerre de l'exercice 1837, pour satisfaire provisoirement aux dépenses du service de santé - Discussion et adoption à la Chambre le 13-05-1837 - Discussion, rapport oral de M. de Pélichy Van Huerne et adoption au Sénat le 18-05-1837 - Loi du 20-05-1837 (Bulletin officiel n° XXXVI (1842))
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 27/02/1837   EN DISCUSSION
28/02/1837   EN DISCUSSION
01/03/1837   EN DISCUSSION
02/03/1837   EN DISCUSSION
03/03/1837   EN DISCUSSION
04/03/1837   EN DISCUSSION
07/03/1837   EN DISCUSSION
08/03/1837   EN DISCUSSION
09/03/1837   EN DISCUSSION
10/03/1837   EN DISCUSSION
11/03/1837   EN DISCUSSION
13/03/1837   EN DISCUSSION
14/03/1837   EN DISCUSSION
15/03/1837   EN DISCUSSION
16/03/1837   EN DISCUSSION
16/03/1837   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 18/03/1837   EN DISCUSSION
18/03/1837   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS