Document parlementaire 02K158-VII-1833-1834

Budget des Dépenses du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1835.

	Fiche complète
	19/07/1834
Vote Chambre	27/12/1834
Vote Sénat	30/12/1834
Date de la loi	31/12/1834
Date moniteur	00/00/1834
Moniteur n°	82
Documents principaux	00/000-K158-VII/001-1833-1834 00/000-K0045/001-1834-1835 00/000-S0010/001-1834-1835
Document Chambre	02K158-VII BUDGET
Date de dépôt	19/07/1834
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Loi du 31 décembre 1834, Bulletin officiel n° LXXXII (1834)
Date de fin	27/12/1834
Document Chambre Document suivant	02K0045 RAPPORT
Date de dépôt	18/12/1834
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Remi, de Puydt (Auteur)
Document Sénat	02S0010 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	30/12/1834
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	24/12/1834   EN DISCUSSION 26/12/1834   EN DISCUSSION 27/12/1834   EN DISCUSSION 27/12/1834   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	30/12/1834   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 30/12/1834   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS