Document parlementaire 02K8-I-0000-1833

Budget général des Dépenses et Services du Royaume pour l'exercice 1833.

	Fiche complète
	07/08/1833
Vote Chambre	12/09/1833
Vote Sénat	03/10/1833
Date de la loi	07/10/1833
Date moniteur	00/00/1833
Moniteur n°	69
Documents principaux	00/000-K8-I/001-0000-1833 00/000-K0061/001-0000-1833 00/000-K0065/001-0000-1833 00/000-K0076/001-0000-1833 00/000-K0077/001-0000-1833 00/000-K0085/001-0000-1833 00/000-S0032/001-0000-1833 00/000-S0036/001-0000-1833
Document Chambre	02K8-I BUDGET
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Loi du 7 octobre 1833, Bulletin officiel n° LXIX (1833)
Date de fin	12/09/1833
Document Chambre Document suivant	02K0061 RAPPORT
Date de dépôt	07/08/1833
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire	Budget des Dotations
Document Chambre Document suivant	02K0065 RAPPORT
Date de dépôt	09/08/1833
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire	Budget de la Dette publique
Document Chambre Document suivant	02K0076 AMENDEMENT
Date de dépôt	30/08/1833
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Budget de la Dette publique
Document Chambre Document suivant	02K0077 AMENDEMENT
Date de dépôt	31/08/1833
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	François, Verdussen (Auteur)
Commentaire	Budget de la Dette publique
Document Chambre Document suivant	02K0085 TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt	12/09/1833
Type de document	102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s)	, Greffe/Griffie (Auteur)
Document Sénat	02S0032 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire	Budgets de la Dette publique, des Dotations, de la Justice, des Affaires étrangères, de l'Ordre de Léopold et de la Marine
Date de fin	03/10/1833
Document Sénat Document suivant	02S0036 RAPPORT
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Jacques, Engler (Auteur) , Jean, de Pélichy Van Huerne (Auteur) , Jean-Baptiste, de Marchant d'Ansembourg (Auteur)
Commentaire	Budgets de la Dette publique, des Dotations, de la Justice, des Affaires étrangères, de l'Ordre de Léopold et de la Marine
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	29/08/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 30/08/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 31/08/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 02/09/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 04/09/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 06/09/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 07/09/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 12/09/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 12/09/1833   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	02/10/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 03/10/1833   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète) 03/10/1833   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS