Document parlementaire 02S0003-1833-1834

Projet d'adresse en réponse au discours du Trône. (Naissance d'un prince héritier - Obstacles qui retardent la conclusion d'un Traité définitif avec la Hollande - Convention du 21 mai 1833 relative à la navigation du Rhin - Armée : réduction du budget de la Guerre et pensions militaires - Organisation provinciale et communale - Beaux-arts - Diminution des charges sur la propriété foncière - Arrangement avec la banque (Société générale) en sa qualité de caissier de l'ancien Royaume - Amélioration des lois financières - Budgets - Grands travaux publics)

	Fiche complète
	15/11/1833
Documents principaux	00/000-S0003/001-1833-1834 00/000-S0004/001-1833-1834
Document Sénat	02S0003 PROJET D'ADRESSE
Type de document	89 PROJET D'ADRESSE
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur)
Commentaire	Voir aussi Doc. 02K0002-1833-1834 (Ouverture de la session 1833-1834 - Discours du Roi)
Date de fin	15/11/1833
Document Sénat Document suivant	02S0004 ADRESSE AU ROI
Type de document	100 ADRESSE AU ROI
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur) , , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Réponse du Roi
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	15/11/1833   EN DISCUSSION 15/11/1833   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	PARLEMENT NATIONAL