Document parlementaire 02S0024-0000-1833

Adresse en réponse au discours prononcé par le Roi dans la séance du 7 juin 1833. (Traité du 15 novembre 1831 - Intégrité du territoire belge - Défense de la ville d'Anvers - Désarmement partiel - Equilibre budgétaire - Agriculture - Commerce et industrie - Projet de grande communication de la mer et de l'Escaut à la Meuse et au Rhin - Loi sur les distilleries - Organisation provinciale et communale)

	Fiche complète
	10/06/1833
Documents principaux	00/000-S0024/001-0000-1833
Document Sénat	02S0024 PROJET D'ADRESSE
Type de document	89 PROJET D'ADRESSE
Auteur(s)	, Sénat/Senaat (Auteur) , , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Et Réponse du Roi - Voir aussi Doc. 02K0001-0000-1833 (Ouverture de la session 0000-1833 - Discours du Roi)
Date de fin	10/06/1833
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	10/06/1833   EN DISCUSSION 10/06/1833   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	PARLEMENT NATIONAL