Document parlementaire 05S0099-1845-1846

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur Alexandre-Joseph Couvez, professeur de littérature française à l'athénée de Bruges.

	Fiche complète
	06/05/1846
Documents principaux	00/000-S0099/001-1845-1846
Document Sénat	05S0099 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	06/05/1846
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 05K0078-1845-1846
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS