Document parlementaire 05S0108-1845-1846

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur Guillaume-Victor Lefrançois, professeur à l'athénée de Bruges.

	Fiche complète
	06/05/1846
Documents principaux	00/000-S0108/001-1845-1846
Document Sénat	05S0108 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	06/05/1846
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 05K0079-1845-1846
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS