Document parlementaire 14S0021-1876-1877

Rapport sur la demande de grande naturalisation du sieur Théophile-Jean Hartjens, peintre-entrepreneur, à Bruxelles.

	Fiche complète
	20/12/1876
Vote Sénat	04/05/1877
Documents principaux	00/000-S0021/001-1876-1877
Document Sénat	14S0021 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	20/12/1876
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Prise en considération	22/12/1876
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 14K0155-1875-1876
Date de fin	04/05/1877
SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	04/05/1877   EN DISCUSSION 04/05/1877   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS