Document parlementaire 15K120-VIII-1881-1882

Budget du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1883.

	Fiche complète
	28/02/1882
Vote Chambre	21/06/1883
Vote Sénat	26/07/1883
Date de la loi	30/07/1883
Date moniteur	01/08/1883
Moniteur n°	213
Documents principaux	00/000-K120-VIII/001-1881-1882 00/000-K0033/001-1882-1883 00/000-K0160/001-1882-1883 00/000-S0080/001-1882-1883 00/000-S0093/001-1882-1883
Document Chambre	15K120-VIII BUDGET
Date de dépôt	28/02/1882
Type de document	01 BUDGET
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin	21/06/1883
Document Chambre Document suivant	16K0033 AMENDEMENT
Date de dépôt	03/12/1882
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre Document suivant	16K0160 RAPPORT
Date de dépôt	17/05/1883
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Henri, Willequet (Auteur)
Document Sénat	16S0080 PROJET TRANSMIS
Type de document	03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s)	, Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin	26/07/1883
Document Sénat Document suivant	16S0093 RAPPORT
Date de dépôt	24/07/1883
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Edmond, Piret-Goblet (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	05/06/1883   EN DISCUSSION 06/06/1883   EN DISCUSSION 07/06/1883   EN DISCUSSION 08/06/1883   EN DISCUSSION 12/06/1883   EN DISCUSSION 13/06/1883   EN DISCUSSION 14/06/1883   EN DISCUSSION 15/06/1883   EN DISCUSSION 19/06/1883   EN DISCUSSION 20/06/1883   EN DISCUSSION 21/06/1883   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT	SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	25/07/1883   EN DISCUSSION 26/07/1883   EN DISCUSSION 26/07/1883   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres	BUDGETS