Document parlementaire 18K95-VIII-1890-1891

Budget du Ministère des Chemins de fer, Postes et Télégraphes pour l'exercice 1892.

Fiche complète
27/02/1891
Vote Chambre 05/04/1892
Vote Sénat 29/04/1892
Date de la loi 04/05/1892
Date moniteur 06/05/1892
Moniteur n° 127
Documents principaux 00/000-K95-VIII/001-1890-1891
00/000-K3-VIII/001-1891-1892
00/000-K0092/001-1891-1892
00/000-K0121/001-1891-1892
00/000-S0061/001-1891-1892
00/000-S0062/001-1891-1892
Document Chambre   18K95-VIII
BUDGET
Date de dépôt 27/02/1891
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 05/04/1892
Document Chambre
Document suivant 		  18K3-VIII
AMENDEMENT
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
Document suivant 		  18K0092
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1892
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Victor, Fris (Auteur)
Document Chambre
Document suivant 		  18K0121
AMENDEMENT
Date de dépôt 23/03/1892
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Charles, Houzeau de Lehaie (Auteur)
Document Sénat   18S0061
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 29/04/1892
Document Sénat
Document suivant 		  18S0062
RAPPORT
Date de dépôt 05/04/1892
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Félix, Tiberghien (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 15/03/1892   EN DISCUSSION
16/03/1892   EN DISCUSSION
17/03/1892   EN DISCUSSION
18/03/1892   EN DISCUSSION
22/03/1892   EN DISCUSSION
23/03/1892   EN DISCUSSION
24/03/1892   EN DISCUSSION
25/03/1892   EN DISCUSSION
30/03/1892   EN DISCUSSION
31/03/1892   EN DISCUSSION
01/04/1892   EN DISCUSSION
05/04/1892   EN DISCUSSION
05/04/1892   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 26/04/1892   EN DISCUSSION
27/04/1892   EN DISCUSSION
28/04/1892   EN DISCUSSION
29/04/1892   EN DISCUSSION
29/04/1892   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS