Document parlementaire 36K4-IX-1956-1957

Budget du Ministère des Affaires étrangères et du Commerce extérieur pour l'exercice 1957.

Fiche complète
10/12/1956
Vote Chambre 09/05/1957
Vote Sénat 04/04/1957
Date de la loi 11/06/1957
Date moniteur 26/06/1957
Moniteur n° 177
Documents principaux 00/000-S5-IX/001-1956-1957
00/000-S0053/001-1956-1957
00/000-S0115/001-1956-1957
00/000-S0159/001-1956-1957
00/000-K4-IX/001-1956-1957
Document Sénat   36S5-IX
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Date de fin 04/04/1957
Document Sénat
Document suivant
  36S0053
AMENDEMENT
Date de dépôt 10/12/1956
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Sénat
Document suivant
  36S0115
RAPPORT
Date de dépôt 31/01/1957
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Roger,Jean,Henri, Motz (Auteur)
Commentaire Crédits Commerce extérieur
Document Sénat
Document suivant
  36S0159
RAPPORT
Date de dépôt 27/02/1957
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Fernand, Dehousse (Auteur)
Commentaire Crédits Affaires étrangères
Document Chambre   36K4-IX
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Date d'envoi 09/04/1957
Auteur(s) , Sénat/Senaat (Auteur)
Date de fin 09/05/1957
Sous-documents
002 10/04/1957 RAPPORT
Auteur(s) Bertelson (Auteur)
 
Commentaire Crédits Commerce extérieur
 
003 17/04/1957 RAPPORT
Auteur(s) Pierson (Auteur)
 
Commentaire Crédits Affaires étrangères
 
1. COMMISSION CHAMBRE COMMISSION DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Rapporteur Pierson, Emile (MARC-ANTOINE)
Calendrier 10/04/1957   EN DISCUSSION
10/04/1957   ADOPTE
Incident
2. COMMISSION CHAMBRE COMMISSION DU COMMERCE EXTÉRIEUR
Rapporteur Bertelson, Adrien,Théodore,Marie
Calendrier 26/03/1957   EN DISCUSSION
02/04/1957   EN DISCUSSION
10/04/1957   EN DISCUSSION
10/04/1957   ADOPTE
Incident
3. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur
Calendrier 07/05/1957   EN DISCUSSION
08/05/1957   EN DISCUSSION
09/05/1957   EN DISCUSSION
09/05/1957   ADOPTE
Incident
4. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE DU SÉNAT
Rapporteur
Calendrier 06/02/1957   EN DISCUSSION
07/02/1957   EN DISCUSSION
02/04/1957   EN DISCUSSION
03/04/1957   EN DISCUSSION
04/04/1957   EN DISCUSSION
04/04/1957   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS