Document parlementaire 01K55BIS-1831-1832

Budget des Dépenses et Services de la Dette publique, des Dotations, des Départements de la Justice, des Affaires étrangères, de la Marine et des Finances; et des Remboursements, Restitutions et Non-Valeurs pour l'exercice 1832.

Fiche complète
17/02/1832
Vote Chambre 28/03/1832
Vote Sénat 03/04/1832
Date de la loi 04/04/1832
Date moniteur 00/00/1832
Moniteur n° 25
Documents principaux 00/000-K55BIS/001-1831-1832
00/000-K0099/001-1831-1832
00/000-K0102/001-1831-1832
00/000-K0104/001-1831-1832
00/000-K0121/001-1831-1832
00/000-K0123/001-1831-1832
00/000-K0131/001-1831-1832
00/000-K0141/001-1831-1832
00/000-S0007/001-1831-1832
00/000-S0008/001-1831-1832
00/000-S0010/001-1831-1832
Document Chambre   01K55BIS
RAPPORT
Type de document 23 RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Remboursements, Restitutions et Non-Valeurs : voir doc. 01K55BIS-V-1831-1832 - Loi du 4 avril 1832, Bulletin officiel n° XXV (1832)
Date de fin 28/03/1832
Document Chambre
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  01K0099
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire Rapport général
Document Chambre
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  01K0102
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire Rapport Dette publique
Document Chambre
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  01K0104
RAPPORT
Date de dépôt 17/02/1832
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire Rapport Dotations et Remboursements et Non-Valeurs
Document Chambre
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  01K0121
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 07/03/1832
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Discours du Ministre des Finances
Document Chambre
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  01K0123
NOTE/RAPPORT
Date de dépôt 10/03/1832
Type de document 85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
Commentaire Discours en réponse au discours du Ministre des Finances - Ce document manque dans la collection
Document Chambre
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  01K0131
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 27/03/1832
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Concerne les budgets de la Dette publique, des Dotations, de la Cour des Comptes, de la Justice, des Affaires étrangères et de la Marine.
Document Chambre
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  01K0141
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 12/04/1832
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Concerne les budgets des Finances, Remboursements, Restitutions et Non-Valeurs - Ce document manque dans la collection
Document Sénat   01S0007
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Concerne les budgets de la Dette publique, des Dotations, de la Cour des Comptes, de la Justice, des Affaires étrangères et de la Marine.
Document Sénat
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  01S0008
RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Joseph, de Baillet (Auteur)
, François, de Sécus (Auteur)
, Jacques, Engler (Auteur)
, Henri, De Gorge-Legrand (Auteur)
, Henri, de Merode (Auteur)
Commentaire Concerne les budgets de la Dette publique, des Dotations, de la Cour des Comptes, de la Justice, des Affaires étrangères et de la Marine.
Document Sénat   01S0010
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Concerne les budgets des Finances et des Remboursements, Restitutions et Non-Valeurs.
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 06/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
07/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
08/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
09/03/0832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
10/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
12/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
17/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
19/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
20/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
21/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
22/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
23/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
24/03/1832   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
6/32/1320   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
27/03/1832   EN DISCUSSION
28/03/1832   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 02/04/1832   EN DISCUSSION
03/04/1832   EN DISCUSSION
03/04/1832   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS