Document parlementaire 03K0107-1837-1838

Projet de loi relatif aux chemins vicinaux.

	Fiche complète
	09/02/1838
Documents principaux	00/000-K0107/001-1837-1838 00/000-K0285/001-1837-1838 00/000-K0065/001-1838-1839 00/000-K0074/001-1838-1839 00/000-K0082/001-1838-1839 00/000-K0083/001-1838-1839 00/000-K0084/001-1838-1839
Document Chambre	03K0107 PROJET DE LOI
Date de dépôt	09/02/1838
Type de document	02 PROJET DE LOI
Date d'envoi	09/02/1838
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Tous ces documents ont été réimprimés sous le n° 03K0048-1839-1840
Document Chambre Document suivant	03K0285 RAPPORT
Type de document	32 RAPPORT
Auteur(s)	Lambert, Heptia (Auteur)
Document Chambre Document suivant	03K0065 NOTE/RAPPORT
Date de dépôt	16/01/1839
Type de document	85 NOTE/RAPPORT
Auteur(s)	NN, Nomen Nescio (Auteur)
Commentaire	Avis des conseils provinciaux
Document Chambre Document suivant	03K0074 RAPPORT COMPLEMENTAIRE
Date de dépôt	22/01/1839
Type de document	33 RAPPORT COMPLEMENTAIRE
Auteur(s)	Lambert, Heptia (Auteur)
Commentaire	Sur le doc. 03K0065-1838-1839
Document Chambre Document suivant	03K0082 AMENDEMENT
Date de dépôt	28/01/1839
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	, Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire	Concerne l'article 12 (11 nouveau)
Document Chambre Document suivant	03K0083 AMENDEMENT
Date de dépôt	29/01/1839
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	François, Vanden Bossche (Auteur)
Document Chambre Document suivant	03K0084 AMENDEMENT
Date de dépôt	01/02/1839
Type de document	31 AMENDEMENT
Auteur(s)	François, Cornéli (Auteur)
SEANCE PLENIERE CHAMBRE	SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier	24/01/1839   EN DISCUSSION 25/01/1839   EN DISCUSSION 28/01/1839   EN DISCUSSION 29/01/1839   EN DISCUSSION 29/01/1839   AJOURNE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres	ROUTES