Document parlementaire 03K1-VI-1840-1841

Budget des Dépenses du Ministère de l'Intérieur pour l'exercice 1841.

Fiche complète
16/12/1840
Vote Chambre 23/01/1841
Vote Sénat 18/03/1841
Date de la loi 24/03/1841
Date moniteur 00/00/1841
Moniteur n° 14
Documents principaux 00/000-K1-VI/001-1840-1841
00/000-K0043/001-1840-1841
00/000-K0073/001-1840-1841
00/000-S0030/001-1840-1841
00/000-S0053/001-1840-1841
Document Chambre   03K1-VI
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 24 mars 1841, Bulletin officiel n° XIV (1841)
Date de fin 23/01/1841
Document Chambre
Document suivant
  03K0043
RAPPORT
Date de dépôt 16/12/1840
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jean, Maertens (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  03K0073
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 21/01/1841
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Tableau des amendements adoptés
Document Sénat   03S0030
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 18/03/1841
Document Sénat
Document suivant
  03S0053
RAPPORT
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Ferdinand, de Macar (Auteur)
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 14/01/1841   EN DISCUSSION
15/01/1841   EN DISCUSSION
16/01/1841   EN DISCUSSION
18/01/1841   EN DISCUSSION
19/01/1841   EN DISCUSSION
20/01/1841   EN DISCUSSION
21/01/1841   EN DISCUSSION
23/01/1841   EN DISCUSSION
23/01/1841   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 12/03/1841   EN DISCUSSION
13/03/1841   EN DISCUSSION
15/03/1841   EN DISCUSSION
16/03/1841   EN DISCUSSION
18/03/1841   EN DISCUSSION
18/03/1841   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS