Document parlementaire 03K1-X-1837-1838

Budget des Dépenses du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1838.

Fiche complète
07/10/1837
Vote Chambre 05/01/1838
Vote Sénat 31/01/1838
Date de la loi 31/01/1838
Date moniteur 00/00/1838
Moniteur n° 3
Documents principaux 00/000-K1-X/001-1837-1838
00/000-K0047/001-1837-1838
00/000-K0072/001-1837-1838
00/000-K0096/001-1837-1838
00/000-K0097/001-1837-1838
00/000-S0019/001-1837-1838
00/000-S0022/001-1837-1838
00/000-S0040/001-1837-1838
Document Chambre   03K1-X
BUDGET
Date de dépôt 07/10/1837
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Loi du 31 janvier 1838, Bulletin officiel n° III (1838)
Date de fin 05/01/1838
Document Chambre
Document suivant
  03K0047
RAPPORT
Date de dépôt 15/11/1837
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Léandre, Desmaisières (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  03K0072
RAPPORT
Date de dépôt 11/12/1837
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Edouard, de Jaegher (Auteur)
Commentaire Concerne le service de santé
Document Chambre
Document suivant
  03K0096
AMENDEMENT
Date de dépôt 03/01/1838
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Concerne l'article 2 du Chapitre V
Document Chambre
Document suivant
  03K0097
TABLEAUX OU LISTES
Date de dépôt 03/01/1838
Type de document 102 TABLEAUX OU LISTES
Auteur(s) , Greffe/Griffie (Auteur)
Commentaire Tableau comparatif des crédits demandés par le Gouvernement au budget du Département de la Guerre et de ceux adoptés par la Chambre
Document Sénat   03S0019
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Date de fin 31/01/1838
Document Sénat
Document suivant
  03S0022
RAPPORT
Date de dépôt 29/01/1838
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Édouard, de Rouillé (Auteur)
Document Sénat   03S0040
PROJET TRANSMIS
Date de dépôt 15/03/1838
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Projet de loi relatif à un crédit complémentaire de 120 000 francs pour les frais de l'Ecole militaire - Discussion et adoption à la Chambre le 15-03-1838 - Rapport oral au Sénat de M. du Val de Beaulieu le 16-03-1838 - Adoption au Sénat le 17-03-1838 - Loi du 18-03-1838 (Bulletin officiel n° VII (1838))
Date de fin 17/03/1838
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 31/12/1837   EN DISCUSSION
01/01/1838   EN DISCUSSION
02/01/1838   EN DISCUSSION
03/01/1838   EN DISCUSSION
05/01/1838   EN DISCUSSION
05/01/1838   ADOPTE
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 30/01/1838   EN DISCUSSION
31/01/1838   EN DISCUSSION
31/01/1838   ADOPTE
Incident
Mots-clés libres BUDGETS