Document parlementaire 04K0153-1842-1843

Compte rendu et demandes de crédits relatifs à l'exploitation du British Queen.

Fiche complète
10/03/1843
Vote Chambre 05/04/1843
Vote Sénat 12/04/1843
Date de la loi 12/04/1843
Date moniteur 00/00/1843
Moniteur n° 27
Documents principaux 00/000-K0153/001-1842-1843
00/000-K0180/001-1842-1843
00/000-S0067/001-1842-1843
00/000-S0068/001-1842-1843
00/000-S0077/001-1842-1843
Document Chambre   04K0153
NOTE / RAPPORT
Date de dépôt 10/03/1843
Type de document 51 NOTE / RAPPORT
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Commentaire Et Projets de loi (2) et Annexes
Date de fin 05/04/1843
Document Chambre
Document suivant
  04K0180
RAPPORT
Date de dépôt 04/04/1843
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jean, Osy (Auteur)
Document Sénat   04S0067
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Premier projet de loi : Projet de loi ouvrant au Département de la Marine un crédit du 91 000 francs pour les dépenses de la navigation transatlantique pendant l'année 1842 - Loi du 12 avril 1843, Bulletin officiel n° XXVII (1843)
Date de fin 12/04/1843
Document Sénat   04S0068
PROJET TRANSMIS
Type de document 03 PROJET TRANSMIS
Auteur(s) , Chambre/Kamer (Auteur)
Commentaire Deuxième projet de loi : Projet de loi ouvrant au Département de la Marine un crédit de 30 000 francs, pour frais d'entretien du British-Queen, pendant l'année 1843 - Discussion et adoption à la Chambre le 06-04-1843 - Discussion au Sénat les 11-04-1843 et 12-04-1843 - Adoption au Sénat le 12-04-1843 - Loi du 12-04-1843 (Bulletin officiel n° XXVII (1843))
Date de fin 12/04/1843
Document Sénat
Document suivant
  04S0077
RAPPORT
Date de dépôt 10/04/1843
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Charles, d'Ursel (Auteur)
Commentaire Sur les deux projets de loi
1. SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 05/04/1843   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
05/04/1843   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
2. SEANCE PLENIERE SENAT SÉANCE PLÉNIÈRE SÉNAT
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 11/04/1843   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
12/04/1843   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
12/04/1843   ADOPTE (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres BUDGETS | CREDITS SUPPLEMENTAIRES