Document parlementaire 04K2-X-1842-1843

Budget des Dépenses du Ministère de la Guerre pour l'exercice 1843.

Fiche complète
14/03/1843
Documents principaux 00/000-K2-X/001-1842-1843
00/000-K0160/001-1842-1843
00/000-K0179/001-1842-1843
Document Chambre   04K2-X
BUDGET
Type de document 01 BUDGET
Auteur(s) , Gouvernement/Regering (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  04K0160
RAPPORT
Date de dépôt 14/03/1843
Type de document 32 RAPPORT
Auteur(s) Jean-Baptiste, Brabant (Auteur)
Document Chambre
Document suivant
  04K0179
AMENDEMENT
Date de dépôt 03/04/1843
Type de document 31 AMENDEMENT
Auteur(s) Barthélemi, Dumortier (Auteur)
SEANCE PLENIERE CHAMBRE SÉANCE PLÉNIÈRE DE LA CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS
Rapporteur NOT FOUND, NOT FOUND
Calendrier 29/03/1843   EN DISCUSSION
30/03/1843   EN DISCUSSION
31/03/1843   EN DISCUSSION
01/04/1843   EN DISCUSSION
03/04/1843   EN DISCUSSION
04/04/1843   EN DISCUSSION
04/04/1843   AJOURNE
06/04/1843   EN DISCUSSION (Voir la remarque dans la fiche complète)
Incident
Mots-clés libres BUDGETS