Document parlementaire 04S0078-1843-1844

Rapport sur la demande de naturalisation ordinaire du sieur Jean-François-Joseph Lebègue, marchand à Séloignes, province de Hainaut.

	Fiche complète
	25/05/1844
Documents principaux	00/000-S0078/001-1843-1844
Document Sénat	04S0078 RAPPORT NATURALISATIONS
Date de dépôt	25/05/1844
Type de document	77 RAPPORT NATURALISATIONS
Auteur(s)	, Commission/Commissie (Auteur)
Commentaire	Voir Doc. 04K0113-1843-1844
COMMISSION CHAMBRE
Rapporteur	NOT FOUND, NOT FOUND
Incident
Mots-clés libres	NATURALISATIONS